Informations juridiques:

Propriètaire du site :  DALBOUZE Anne-Sophie. Contact: desmuseauxetducoeur@gmail.com. Communauté de commune de BRIOUDE.

N° SIRET : 948 299 946 00012

Code APE: 96.09Z

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1

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DES MUSEAUX ET DU CŒUR ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://lapetite-maison-des-animaux.fr/.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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